«C'était un abus sexuel.»
Il a fallu longtemps à Anna* pour trouver les justes mots pour décrire ce qui lui est arrivé l'été dernier. Elle était consciente que des règles avaient été enfreintes, des limites dépassées. La législation suisse ne donne cependant pas de réponses claires. Le sujet est très peu traité par la société. Il n'existe pas de services spécialisés proposant des informations ou des offres d'aide.
Anna a découvert que, lorsque l'homme retire le préservatif en cachette pendant l'acte sexuel, cela s'appelle du «stealthing». Le terme vient de l'anglais «stealth», «la ruse», «la furtivité», «le fait de se cacher», et décrit un acte sexuel immoral, mais pas un délit. Pour Anna, le terme n'est pas assez approprié. Dans son cas, l'homme n'a pas seulement retiré le préservatif sans qu'elle s'en rende compte.
«Il m'a trahi et m'a fait quelque chose que je n'avais jamais voulu faire. Il a violé mon intégrité physique et m'a placée dans une situation dans laquelle je n'aurais jamais voulu me retrouver. Une situation dans laquelle j'ai dû prendre une décision terrible et difficile. Qui, par la suite, m'a infligé des douleurs physiques et psychologiques.»
C'est pourquoi, dit Anna, elle parle d'abus.
Elle est assise à la table de sa cuisine et regarde par la fenêtre. En bas, le trafic du soir s'engouffre lentement dans la rue. En arrière-plan, le soleil couchant projette de spectaculaires nuances de rose sur les toits de Zurich et de longues ombres sur les étagères de la cuisine. Les yeux bleus d'Anna fixent un point dans le vide, perdue dans ses pensées. Puis, elle se reprend, regarde les documents dans ses mains, tourne quelques pages et reprend le fil.
Elle rencontre l'homme, que nous appellerons David dans ce texte, au printemps dernier sur une plateforme de rencontre. Anna a 40 ans. Elle vient d'Allemagne et a déménagé en Suisse il y a quelques années à cause de son ex-petit ami. La relation s'est brisée deux ans plus tard. L'amitié est restée et Anna a décidé de rester en Suisse. Depuis, elle rencontre de temps en temps des hommes via l'application de rencontre.
Sur les photos, David a l'air grand et fort. Il est bien habillé, chic, mais pas frimeur. Dans la description qu'il fait de lui-même, il est «honnête et modeste». Cela plaît à Anna. Lors du premier rendez-vous, ils sont assis dans un café et parlent pendant des heures. Il est originaire d'Angleterre et a des racines africaines. Depuis quelques années, il travaille et vit à Zurich. Il a une petite fille avec son ex-petite amie. Il parle de sa fille avec amour, ce qui le rend d'autant plus sympathique aux yeux d'Anna.
David ne se contente pas de parler de lui, il pose aussi des questions intéressées. Anna se sent à l'aise, le trouve attentif et digne de confiance.
Un deuxième rendez-vous a lieu quelques semaines plus tard. Anna l'invite chez elle. Nous sommes fin mai. Ils sont assis dans leur salon et boivent du vin blanc. A un moment donné, ils s'embrassent. Anna se sent en pleine forme. Ils se retirent dans la chambre. Les préliminaires s'intensifient, puis il la pénètre. Son désir est grand et Anna a du mal à garder le contrôle. Elle fait une faible tentative de protestation et dit: «Attends, je veux utiliser un préservatif» mais il la prend dans ses bras et lui murmure qu'elle peut lui faire confiance, qu'il fait attention. Elle se laisse faire.
«Dans les jours qui ont suivi, je m'en suis voulu et je me suis senti coupable. Pourquoi n'ai-je pas insisté pour mettre un préservatif ?» Anna se tape plusieurs fois la tête et marmonne de manière à peine audible. «Tellement stupide, tellement stupide». Pas seulement de sa part, mais aussi de la sienne, ajoute-t-elle. Après tout, il n'a pas atteint l'orgasme et le cycle d'Anna se trouve dans une zone non fertile. Cela lui a évité de prendre la pilule du lendemain. Néanmoins, le fait qu'elle se soit engagée dans une relation sexuelle non protégée la rend folle. Elle secoue la tête de sorte que ses longs cheveux, qui lui arrivent à la taille, volent doucement de droite à gauche.
Elle a également trouvé repoussant le fait que David ait mis le sujet de côté de manière si nonchalante. Malgré tout, elle reste en contact avec lui. Anna part en vacances. Il lui écrit des messages flatteurs et lui dit qu'il veut la revoir. Elle aussi le veut. A leur retour, quelques semaines plus tard, ils se donnent rendez-vous. Seulement cette fois, elle ne veut pas faire la même erreur. Elle lui communique les règles de manière claire et nette et lui écrit: «Apporte un préservatif».
La troisième rencontre commence comme la deuxième: assis sur le balcon, buvant du rosé, s'embrassant. Alors qu'ils se dirigent vers la chambre à coucher, Anna glisse un préservatif dans la main de David. Soulagée, elle voit qu'il l'enfile sans discuter. Puis, ils font l'amour. Au bout d'un moment, il lui demande si elle veut se retourner. Il la pénètre par-derrière et atteint l'orgasme. Anna se laisse lentement descendre sur le ventre et se retourne. C'est alors qu'elle voit le préservatif posé à côté d'elle sur le lit.
Je me souviens m'être demandé: «Pourquoi le préservatif est-il déjà là?». Elle n'a pas cherché à en savoir plus et l'a tout simplement ignoré. Elle ne peut pas expliquer pourquoi, sans doute par autoprotection. C'est comme si sa tête s'était mise en veilleuse. Cet automatisme du cerveau est à la fois fascinant et effrayant.
Lorsque David se rhabille, il raconte qu'il s'est disputé avec son ex, la mère de sa fille. Il traite alors son ex de «mère de merde». Anna sait alors qu'elle ne veut plus le revoir. Jamais de la vie je ne sortirai avec un homme qui parle ainsi de son ex, se dit-elle. Quelques jours plus tard, elle lui écrit qu'elle n'éprouve aucun sentiment pour lui. Elle ne pense plus au préservatif. C'est comme si l'image avait été effacée de son esprit.
Environ un mois plus tard, Anna se réveille le matin dans son lit et ressent des tiraillements dans le ventre et les seins. Elle ressent en même temps un profond calme intérieur, une sensation belle mais étrange. Puis elle se dit: «Quand ai-je eu mes règles pour la dernière fois?» Elle appelle une amie et lui décrit ses symptômes. Elle lui dit sans hésiter: «Anna, tu es enceinte».
Anna fait un test de grossesse. Alors que les deux bandes apparaissent lentement, le souvenir du préservatif posé à côté d'elle sur le lit surgit dans sa tête. Soudain, tout devient très clair dans sa tête.
Le récit d'Anna est maintenant plus agité. Elle argumente avec des gestes. Ses joues rougissent, sa voix est chargée. Ses deux chats de race semblent sentir l'énervement d'Anna. Ils courent à travers la cuisine, sautent sur la plaque de cuisson et se chamaillent.
«J'ai été en état de choc pendant quelques heures. Jamais de ma vie je n'ai été dans une situation où il était si difficile d'accepter la réalité». Les yeux d'Anna sont grands ouverts, elle a les mains jointes devant son visage comme pour prier.
L'après-midi, elle écrit à David: «Tu as retiré le préservatif la dernière fois». Il dément: «Non, tu m'as donné un mouchoir avec lequel j'ai retiré le préservatif». Dans un message suivant, il présume que le préservatif a peut-être glissé. Pour Anna, ces messages sont la confirmation de son agression car elle n'a pas de mouchoirs dans sa chambre à coucher et n'y emballe pas de préservatifs usagés. «Son témoignage contredisait complètement ma routine. En plus, il a changé de justification en l'espace de quelques minutes. Si le préservatif avait glissé, il s'en serait rendu compte au plus tard après le rapport sexuel».
Lorsqu'elle lui écrit pour lui annoncer qu'elle est enceinte, il lui répond: «C'est une excellente nouvelle». Anna est stupéfaite. Quelqu'un lui a fait quelque chose qu'elle ne voulait pas, littéralement, dans son dos. Il a joué avec sa confiance et l'a trompée de manière sournoise. «Honnête et modeste, tu parles! Il l'a trompée et mise enceinte. Il ajoute en plus que c'est une excellente nouvelle».
Ses yeux sont écarquillés par l'horreur. L'espace d'un instant, elle se fige dans un silence stupéfait. Elle sursaute lorsqu'un de ses chats saute sur ses genoux. Le regard absent, elle dit: «Le pire, c'est que j'ai senti qu'une partie de moi voulait garder cet enfant». Elle caresse machinalement le pelage du chat. Elle a ensuite réfléchi à la manière dont elle serait liée à David toute sa vie par un enfant et à la manière dont il a traité son ex de «mère de merde». C'est alors qu'elle a su: non, je ne veux pas de ça.
Elle avorte le fœtus, puis l'enterre. C'est important pour Anna. Ensuite, elle tombe dans un vide absolu. Elle est triste, rongée par la culpabilité. Anna ne sait pas si elle doit dénoncer David. Ce qu'il a fait est mal. N'est-il pas juste qu'il assume la responsabilité de ses actes? Et s'il faisait la même chose à d'autres femmes? Ne doit-il pas rendre des comptes pour cela? Ses pensées tournent en rond. Une amie l'encourage à demander de l'aide.
Ce n'est que trois mois plus tard qu'Anna parvient à s'adresser à un centre d'aide aux victimes. Elle y est mise en contact avec une avocate. Celle-ci lui déconseille clairement de porter plainte: «Ne vous faites pas ça». Une condamnation est peu probable. Ce que David a fait est grave et moralement très condamnable, mais pas justiciable.
En fait, il n'existe pas d'infraction pénale claire pour ce qui est arrivé à Anna. Les relations sexuelles étaient consenties, c'est pourquoi l'acte de David ne tombe pas clairement sous le coup de l'article 189 de l'agression sexuelle ou de l'article 190 du viol. L'article 191 (réprimant les actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de résistance) n'est pas non plus clairement applicable car cet article stipule que la victime est incapable de discernement ou de résistance selon la loi pénale.
En Suisse, trois cas de stealthing ont jusqu'à présent été portés devant les tribunaux. En 2017, le tribunal pénal de Lausanne a condamné pour viol un homme qui avait retiré le préservatif pendant l'acte sexuel. Le tribunal cantonal vaudois a corrigé le jugement, qui ne peut pas être qualifié de «viol». En 2019, un homme a été accusé à Bâle parce qu'il avait secrètement retiré le préservatif lors d'un rapport sexuel avec une escort-girl. La première instance a acquitté l'homme. Le tribunal cantonal a ensuite confirmé l'acquittement. Toujours en 2019, le tribunal de district de Bülach, puis la Cour suprême de Zurich ont acquitté un homme accusé d'actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de résistance dans une troisième affaire de stealthing. Le juge a parlé d'une lacune dans la loi.
«Cette lacune de la loi», dit Anna, «ça ne m'a pas découragée». Elle organise les papiers étalés sur la table en une pile. Il s'agit de l'historique complet des messages échangés avec David et de ses propres notes de réflexion. Elle a tout rassemblé soigneusement et classé par date.
Après l'entretien avec la première avocate, elle veut un deuxième avis. Elle a un long entretien avec Ursula Weber Rajower, une représentante juridique expérimentée des femmes victimes de violences sexuelles. A la fin de l'entretien, elle a réalisé qu'il y avait d'autres raisons de dénoncer David, qui n'ont rien à voir avec une condamnation: «Pour qu'une lacune de la loi soit visible, il faut que des cas comme le mien attirent l'attention».
Début janvier, six mois se sont écoulés depuis l'abus et l'avortement, Anna se rend à la police. Elle dit qu'elle veut dénoncer une agression sexuelle et parler à une policière. Celle-ci est immédiatement mise à sa disposition. Elle a ses notes avec elle, les transcriptions des messages, et raconte. Pendant trois heures. La policière écoute et prend Anna très au sérieux.
Anna retrouve sa force. «Même si les lois sont mauvaises, cette plainte me donne le sentiment de m'être défendue», dit-elle. Elle sait que David reçoit maintenant une convocation et doit faire une déclaration au poste de police. «Personne ne prend cela à la légère», dit Anna, comme pour se conforter dans sa position.
Après l'interrogatoire de la police, le procureur doit décider s'il veut ouvrir une procédure contre David. Ursula Weber Rajower, l'avocate d'Anna, est impatiente. Pour elle aussi, l'affaire du stealthing est un terrain inconnu. Pour elle, deux questions se posent. Premièrement: les actes de David peuvent-ils être considérés comme des «actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de résistance»? Certes, Anna n'était pas physiquement incapable de résister pendant l'acte sexuel mais elle n'a pas pu se défendre contre l'acte sexuel sans préservatif, car elle n'a pas perçu le retrait du préservatif. Deuxièmement, la grossesse ainsi provoquée et l'avortement constituent-ils une atteinte à l'intégrité physique relevant du droit pénal?
«Le principe en droit pénal est qu'une peine ne peut être prononcée que pour un acte que la loi réprime et apparemment, l'Assemblée fédérale n'a pas pensé au stealthing», affirme Weber. Le Code pénal suisse laisse toutefois une marge de manœuvre à la jurisprudence. Même si Weber a de forts doutes, elle espère qu'Anna pourra marquer un tournant avec sa plainte.
Deux des trois cas de stealthing ont été portés devant le Tribunal fédéral. Un jugement n'a pas encore été rendu. Nora Scheidegger l'attend avec impatience. Elle est juriste à l'Institut Max-Planck de recherche sur la criminalité, la sécurité et le droit. Elle est spécialisée dans le droit pénal sexuel. «Si le Tribunal fédéral arrive à la conclusion que le stealthing ne fait pas partie des actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, il faudra alors voir si l'on peut combler cette lacune par la voie législative». Autrement dit, via une réforme du droit pénal en matière sexuelle.
Scheidegger est une partisane convaincue d'une telle révision. Le point le plus important pour elle est le suivant: les relations sexuelles sans consentement doivent pouvoir être punies comme un crime. Aujourd'hui, on ne considère comme un viol que le fait de contraindre la victime à un rapport sexuel vaginal par un moyen de contrainte. On s'attend ainsi implicitement à ce qu'une victime se défende. Le stealthing pourrait également être puni par un droit pénal sexuel réformé:
Pour Anna, ce n'est que dans les semaines à venir que l'on saura combien de temps durera le parcours juridique qu'elle devra suivre. Si la procédure est abandonnée, elle sera en paix, dit-elle. Et si ce n'est pas le cas? «Alors je me battrai. Pour moi et pour toutes les autres personnes concernées».
*Nom connu de la rédaction.
Traduit de l'allemand par Nicolas Varin
