Climat: de nombreuses entreprises visées par des procès

Hausse du nombre de procès pour inaction climatique

Des militants écologistes français tiennent une banderole dénonçant les actions du géant pétrolier Total.Keystone

De nombreux militants, à titre personnel ou regroupés dans des d'associations, n'hésitent plus à porter plainte contre des sociétés et des gouvernements qu'elles jugent responsables de catastrophes néfaste à l'environnement et au climat.

Le nombre de nouveaux recours en justice liés au changement climatique s'est quelque peu tassé dans le monde l'an dernier, constate une étude de référence publiée jeudi. Mais les accusations de tromperie contre les entreprises ont bondi.

L'institut Grantham de recherche sur le changement climatique et l'environnement dénombre 2341 procédures judiciaires liées au climat à travers le monde au total, dont 190 nouvelles sur les douze derniers mois (de juin 2022 à mai 2023).

Le nombre de nouveaux dossiers pourrait être en train de «ralentir» après un pic enregistré en 2021, mais «leur diversité augmente toujours», notent les spécialistes de l'institut britannique:

«Ce ralentissement pourrait s'expliquer par la fin de la présidence de Donald Trump aux Etats-Unis, le pays qui compte de loin le plus gros nombre de dossiers»

Signe de cette diversification, de nouvelles affaires ont été identifiés dans sept nouveaux pays au cours des douze derniers mois: Bulgarie, Chine, Finlande, Roumanie, Russie, Thaïlande et Turquie.

Promesses des entreprises

Les affaires sont de nature très variée: elles peuvent émaner de particuliers ou d'ONG, viser le gouvernement, une entreprise ou une entité comme la FIFA. Elles peuvent s'attaquer au manque d'ambition climatique, à sa mise en oeuvre par l'Etat jugée défaillante ou encore à une prise en compte jugée insuffisante du risque ou peuvent encore chercher des compensations financières.

Le rapport note une tendance de fond: la progression ces dernières années des recours en justice contre les entreprises accusées de promesses trompeuses ou de ne pas mettre en oeuvre les efforts promis en matière de climat. On en dénombrait 26 en 2022 et 27 en 2021, contre seulement 9 en 2020 et 6 en 2019.

«Les affaires liées à la mauvaise information ou à la désinformation en matière de changement climatique sont loin d'être nouvelles», observent les auteures du rapport, Joana Setzer et Kate Higham:

«Mais ces dernières années ont vu une explosion des dossiers de 'climate washing' arrivant devant les tribunaux ou des entités administratives, comme par exemple les agences de protection des consommateurs»

Ces affaires de «climate washing», version plus spécifiquement climatique du «greenwashing» ou écoblanchiment, attaquent entre autres les allégations jugées abusives de «neutralité carbone». (ats/jch)