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Pour une futilité, un homme a menacé sa femme avec un couteau.
Pour une futilité, un homme a menacé sa femme avec un couteau. Image d'illustration: Shutterstock

Sa femme refuse de lui faire un bisou, il la menace avec un couteau

Un homme ayant brandi un couteau, car sa femme était réticente à lui faire un bisou, a été acquitté en première instance. Condamné par le tribunal cantonal vaudois pour menace qualifiée, il a fait recours au Tribunal fédéral. En vain.
15.11.2021, 20:5416.11.2021, 18:37

Certains hommes ont beaucoup de peine à se contrôler face à la frustration ressentie après le non d'une femme. Parfois, ce manque de maîtrise peut engendrer des réactions extrêmes. C'est ce qui s'est passé en mars 2019 avec cet homme domicilié dans le canton de Vaud dont l'épouse n'a pas répondu favorablement à ses envies de bisous. En réaction au refus de sa femme, il a tout bonnement sorti un couteau long de 30cm avant de la menacer en ces termes: «Ta vie, avec ce couteau, va finir». L'épouse a déposé plainte, puis l'a retirée quelques semaines plus tard.

Mais, en matière de menace qualifiée, même après retrait de plainte, l'action pénale se poursuit si l'auteur est le conjoint de la victime et que la menace a été commise durant le mariage ou dans l'année civile qui a suivi le divorce. Le mari a été mis en détention provisoire. Du fond de sa cellule, il a essayé de faire culpabiliser sa femme en lui écrivant des lettres où il s'attribue le rôle de la victime. Pour cette raison, les autorités judiciaires ont fait bloquer certains courriers qui ne sont jamais arrivés à la destinataire.

La volte-face de l'épouse

En janvier 2020, au Tribunal correctionnel de La Côte (VD), la victime est revenue sur ses déclarations faites à la police. Face à ce rebondissement, l'accusé, qui avait passé 300 jours de détention avant jugement, a été acquitté et libéré avec effet immédiat.

Jusqu'au Tribunal fédéral

Mais ce jugement n'a pas convaincu le ministère public, qui a fait appel au Tribunal cantonal vaudois. Là, un nouveau rebondissement s'est produit en septembre 2020. Le mari a été reconnu coupable de menaces qualifiées. Il a été condamné à 6 mois de prison (sous déduction des jours de détention) avec 2 ans de sursis. Mais selon lui, le jugement de la Cour cantonale ne correspondait pas aux déclarations de la victime tendant à le blanchir. Invoquant des griefs de «violation du principe de la présomption d'innocence et de l'interdiction de l'arbitraire», il a fait recours au Tribunal fédéral (TF).

Le troisième et dernier épisode de l'affaire a été vidé par le TF, dont l'arrêt a été rendu public lundi.

«Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela, non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son résultat»
Tribunal fédéral

La haute cour a rappelé un principe cardinal: le doute doit profiter au prévenu. «La présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait», ont poursuivi les juges fédéraux. Toutefois, selon les juges, il n'est pas exclu que la volte-face de la victime ait été induite par le mari. D'autre part, le recourant a indiqué avoir brandi le couteau non pas pour tuer sa femme, mais pour l'effrayer.

«Il est établi et incontesté que le recourant s'est fâché contre son épouse, car elle lui avait refusé un bisou et, qu'immédiatement après, il s'est saisi d'un couteau de cuisine d'une longueur de 30 cm»

Une médiation qui constitue une confirmation

Autre fait ayant rallié les juges à l'idée de l'existence d'une menace réelle, au lendemain de l'affaire du couteau, des amis du couple sont venus au domicile conjugal pour une médiation. Lors des échanges, le mari leur a montré le couteau en question.

«La cour cantonale pouvait retenir la version initiale de l'épouse, quatre jours après les faits, et écarter les déclarations contradictoires ultérieures des protagonistes, leur déniant toute crédibilité»
Tribunal fédéral

Le mari au couteau facile a perdu sur tous les fronts: son recours a été rejeté, sa demande d'assistance judiciaire refusée et les 1200 francs de frais judiciaires ont été mis à sa charge. (apn)

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