DE | FR

Vous êtes vapoteur? Votre clope électronique sera sûrement bientôt taxée

La cigarette électronique n'échappera sans doute bientôt plus à l'impôt. Le Conseil fédéral a mis en consultation, vendredi, un projet prévoyant de taxer les liquides consommés dans les cigarettes électroniques.
17.12.2021, 11:2617.12.2021, 11:52
Image: Shutterstock

Les vapoteurs vont devoir mettre la main au portefeuille. Toutefois, la facture sera moins élevée que pour les cigarettes traditionnelles, car l'impôt prévoit de tenir compte du potentiel moindre de nocivité des e-cigarettes.

Quelle différence avec la cigarette traditionnelle?

La charge fiscale sera inférieure d'environ 77% à celle des cigarettes traditionnelles.

Pourquoi? Deux raisons:

  • Le Conseil fédéral ne veut pas décourager les fumeurs désireux d'arrêter de fumer d'utiliser la cigarette électronique comme moyen possible de sevrage.
  • L'imposition doit avoir un effet pour la protection de la jeunesse.

Comment sera calculé l'impôt?

C'est la nicotine contenue dans les liquides qui sera soumise à l'impôt sur le tabac. C'est en tout cas ce que prévoit la révision de la loi sur les produits du tabac pour les récipients rechargeables (systèmes ouverts). Le montant de l'impôt dépendra donc directement de la quantité de nicotine consommée, précise le gouvernement.

En ce qui concerne les cigarettes électroniques à usage unique ou équipées de cartouches ou de capsules non rechargeables (systèmes fermés), l'impôt devra être calculé en fonction de la quantité de liquide, que celui-ci contienne ou non de la nicotine.

Et ça rapportera quoi?

Selon le gouvernement, ce système est relativement simple à mettre en oeuvre, malgré la grande diversité des produits. Il devrait rapporter environ 15,5 millions de francs par année. Ce montant sera affecté au cofinancement de l'AVS et de l'AI.

Ce projet répond à une motion approuvée par les Chambres fédérales en mars dernier. La consultation court jusqu'au 31 mars 2022. (mbr/ats)

Thèmes

Marie-Adèle vous parle de notre souper de boîte à Zurich.

Et sinon dans l'actu...

Morges: le policier auteur des trois tirs mortels n'aurait «pas eu le choix»

Link zum Artikel

Un expert affirme avoir localisé le MH370 et cela semble plausible

Link zum Artikel

On a frôlé deux fois la catastrophe au marché de Noël de Genève

Link zum Artikel

#WTFJustin: Mais que signifie ce hashtag contre Justin Bieber?

Link zum Artikel
0 Commentaires
Comme nous voulons continuer à modérer personnellement les débats de commentaires, nous sommes obligés de fermer la fonction de commentaire 72 heures après la publication d’un article. Merci de votre compréhension!
«Vendredi, il fera 32°C en plaine»: mais pourquoi il fait aussi chaud?
Un «dôme de chaleur» s'est installé en Europe depuis quelques jours. Un phénomène qui n'est pas nouveau, mais qui n'en n'est pas moins alarmant pour autant. On fait le point avec un météorologue.

Aujourd'hui, les Saints de glace, qui arrivent habituellement au mois de mai, relèvent plus du mythe que de la réalité climatique. Dimanche dernier en Suisse, le thermomètre a atteint les 30°C pour la première fois de l'année à Viège en Valais. Ce vendredi, des températures similaires sont attendues, notamment à Genève.

L’article