Ces timbres bon marché ont conduit ce Suisse devant la justice

Dans ce cas précis, il s'agissait de la série de timbres «Eté - Détente au bord de l'eau».Image: Dominic Kobelt

«C'est surréaliste»: sa commande AliExpress l'envoie au tribunal

En pensant faire bonne affaire, un Argovien a acheté l'an dernier de faux timbres-poste sur une plateforme de vente en ligne chinoise. Il a dû répondre de son erreur devant le tribunal.

Philipp Eller / ch media

«Pour moi, c'est un environnement nouveau», confie l'accusé (appelons-le ici Martin) au début de l'audience, à la présidente du tribunal argovien de Muri, Simone Baumgartner. Il ne s'était encore jamais retrouvé dans une telle situation.

Martin s'est laissé tenter par une offre très alléchante. Sur la plateforme de vente en ligne chinoise AliExpress.com, il a acheté 100 timbres suisses d'une valeur d'affranchissement de 1,20 franc pour environ 40 francs. C'est à peu près le tiers du prix pratiqué en Suisse. Il affirme en avoir eu besoin à des fins privées. Cependant, la douane a intercepté sa commande en août, et la Poste a par la suite déposé une plainte pénale. Martin est ainsi tombé dans le piège d'AliExpress.

Tout a commencé avec un article de journal

Il n'est pas le seul à avoir succombé à cette offre. Rien que dans le canton d'Argovie, le ministère public a ouvert 57 procédures. 38 d'entre elles ont abouti à l'acceptation de l'ordonnance pénale. Pour le reste, des oppositions ont été formées, dont celle de Martin. Il s'était vu infliger une amende de 400 francs pour contrefaçon mineure de marchandises, à laquelle s'ajoutaient 500 francs de frais de procédure. Pour justifier l'origine de son achat, il explique:

«Pendant mes vacances, j'ai lu un article du 20 Minuten qui parlait de timbres à prix cassé. Un expert et la Poste y étaient aussi cités. Pour moi, c'était clair: les timbres étaient authentiques. J'ai cru l'article! Et il y avait aussi les cinq étoiles sur le site.»

Au fil de l'audience, la présidente du tribunal, Simone Baumgartner, pose à plusieurs reprises des questions critiques à Martin: «Ne vous êtes-vous pas dit que c'était un fournisseur chinois?» Il répond par la négative. «Le journaliste a fait du bon travail», argumente-t-il. Le fournisseur aurait d'ailleurs confirmé, sur demande, qu'il ne s'agissait pas de faux.

Dans ses réponses, Martin revient sans cesse à l'article, à l'expert ainsi qu'à la Poste, cités dans ce texte. Il assure:

«Si le professionnel avait eu des doutes, les choses se seraient présentées différemment pour moi aussi»

Les douanes ont saisi le colis contenant les timbres contrefaits destinés à Martin.Image: Alex Spichale

Une interrogation en suspens

Il affirme n'avoir que fait confiance à l'article et à l'expert qui y était cité. En guise de conclusion, il affirme:

«C'est totalement surréaliste d'être puni pour quelque chose que j'aurais soi-disant fait intentionnellement. Je suis innocent!»

La présidente du tribunal, Simone Baumgartner, a suivi son point de vue et l'a acquitté. «Je vous crois. Mais peut-être êtes-vous aussi un bon vendeur», dit-elle. Elle explique ne pas avoir pu établir pleinement l'élément subjectif de l'infraction. Elle entend par là que le tribunal n'a pas pu déterminer si Martin savait ce qu'il faisait et voulait commettre cet acte, ou du moins l'acceptait.

Simone Baumgartner se dit toutefois perplexe face à son geste: «Vous avez bien remarqué que je ne comprends pas comment on peut acheter des timbres sur AliExpress.» Le jugement n'est pas encore entré en force.

Un jugement du tribunal de district d'Aarau rendu début juin montre que l'issue aurait pu être différente. Un entrepreneur y avait lui aussi acheté de faux timbres sur AliExpress. Dans ce cas, il n'y a pas eu d'acquittement. (trad. ysc)