Les douaniers ont été confrontés à une découverte insolite à Benken, dans la région de Zurich: un sabre de samouraï japonais datant de 1353 et d'une valeur de 650 000 euros (668 000 francs). Le conducteur de l'auto où a été saisi le Katana encourt notamment une sanction pouvant s'élever à 800 000 francs pour infraction à la TVA.
L’épée se trouvait à l'intérieur d'un véhicule immatriculé en Suisse, précise mardi l'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF). Le conducteur de l'auto, accompagné de sa fille, n’avait pas déclaré l’objet insolite lors de son entrée en Suisse par le passage frontière de Thayngen (SH).
Outre le katana, un livre ancien, un contrat, la facture de vente ainsi que d'autres documents ont également été découverts.
Les investigations ont révélé que le conducteur du véhicule n’était pas le propriétaire du sabre et des autres objets. Le véritable propriétaire, pour le compte duquel travaillait le conducteur, l'avait, en effet, simplement chargé d'aller chercher le sabre à Stuttgart et de le transporter jusqu'à son domicile en Suisse.
Selon l'OFDF, les sabres japonais anciens peuvent être considérés comme des biens culturels en vertu de la Loi sur le transfert des biens culturels (LTBC). Celle-ci a pour objectif de contribuer à protéger le patrimoine culturel de l'humanité et d'en prévenir le vol, le pillage ainsi que l'exportation et l'importation illicites.
Le ministère public cantonal compétent pour la poursuite pénale des infractions à cette loi a été informé des conclusions de l'enquête.
Ainsi, le ministère public de Schaffhouse a rendu une ordonnance pénale concernant l'infraction à la LTBC et infligé à l'auteur des faits une peine pécuniaire de 60 jours-amende à 100 francs avec un sursis de deux ans, ainsi qu'une amende de 300 francs assortie de 300 francs de frais supplémentaires.
L'OFDF a, pour sa part, encaissé près de 54 000 francs de TVA. Dans le même temps, il a émis un acte d'accusation pour infraction à la loi sur la TVA contre le conducteur du véhicule. Ce dernier encourt à présent une sanction pouvant s'élever à 800 000 francs. (jah/ats)
