Ce plan d'Albert Rösti pourrait faire disparaître nos boîtes aux lettres
Parfois, ce sont de petites retouches discrètes qui peuvent provoquer de grands changements. C'est justement ce qui se passe à la Poste, où une petite révolution se prépare devant la porte d'entrée, sans que personne ne l'ait remarqué jusqu'ici. Car à cause de quelques mots ajoutés dans la loi sur la poste, la boîte aux lettres personnelle pourrait bientôt disparaître.
Que s'est-il passé? Le ministre en charge de la Poste, Albert Rösti, et ses collègues du Conseil fédéral ont étendu, dans le cadre de la révision de la loi sur la poste, l'article 10, déterminant en la matière.
Un possible gros changement en vue
Désormais, le Conseil fédéral ne devrait plus seulement fixer des exigences concernant les boîtes aux lettres, mais aussi «concernant les installations de boîtes aux lettres à proximité des accès aux maisons, à l'entrée d'un lotissement ou à un endroit central d'un lotissement». C'est en tout cas ce qui figure dans la proposition du Conseil fédéral.
Le droit en vigueur autorise aujourd'hui les installations de boîtes aux lettres pour les immeubles collectifs ou les bâtiments commerciaux. Silvia Canova, porte-parole de l'Office fédéral de la communication (Ofcom), compétent en la matière, explique:
Il pourrait donc, à l'avenir, n'y avoir qu'une seule installation de boîtes aux lettres pour tout un quartier. «Théoriquement, c'est possible», confirme Silvia Canova. C'est déjà partiellement le cas aujourd'hui dans les nouveaux lotissements pour les colis. Prochainement, les habitants devraient également récupérer leur courrier à un endroit central.
Les exigences précises concernant «l'emplacement, les dimensions et l'accessibilité» de telles installations de boîtes aux lettres seraient réglées, dans un second temps, par le Conseil fédéral dans l'ordonnance sur la poste. Les coûts de ces installations devraient être pris en charge par les propriétaires des maisons, comme c'est le cas jusqu'ici pour les boîtes aux lettres.
Plus sûr et plus écologique
La Confédération voit surtout des avantages dans cette solution, comme l'explique Silvia Canova, porte-parole de l'Ofcom:
- Premièrement, la marchandise commandée serait stockée dans un endroit sûr tant que le destinataire n'est pas chez lui.
- Deuxièmement, l'office rattaché au département d'Albert Rösti souligne que «la concentration de la distribution pourrait avoir un effet positif sur l'environnement».
Le volume de trafic serait en outre réduit et la charge de circulation diminuerait dans les zones résidentielles, indique Silvia Canova, qui rappelle que l'impulsion pour cette adaptation est venue à l'origine des villes. Selon les promoteurs de la réforme, les riverains seraient récompensés de leur trajet à pied un peu plus long par moins de bruit, un air de meilleure qualité et des rues de quartier moins encombrées par le trafic.
Le Conseil fédéral veillera en outre, dans l'ordonnance, à ce que les installations de boîtes aux lettres soient placées par les propriétaires de maisons «de manière à être accessibles à une distance raisonnable pour chaque ménage du quartier concerné», promet la porte-parole de l'Ofcom. Elle ne veut toutefois pas révéler ce que la Confédération entend par «raisonnable». Ou pas encore.
La Poste elle-même ne souhaite pas non plus s'exprimer à ce sujet. Pour elle, «l'essentiel est que les besoins des clients continuent d'être pris en compte à l'avenir», affirme la porte-parole Nathalie Dérobert Fellay. La définition des exigences relatives aux points de distribution relève toutefois de la responsabilité du législateur.
La Poste affirme suivre «la révision législative en cours avec intérêt». Les premiers indices permettant de savoir si l'assouplissement envisagé des exigences relatives aux boîtes aux lettres sera réellement adopté devraient être apportés par la consultation sur la loi sur la poste. Celle-ci se poursuit jusqu'au 15 octobre.
Mais même après la révision, la Poste restera «tenue d'assurer la distribution à domicile», ajoute Silvia Canova. Ce principe ne sera en rien modifié. La seule question qui reste en suspens est de savoir à combien de mètres de la maison se situera désormais cette distribution à domicile. (trad. ysc)