Comment la douane suisse a découvert un trésor à 20 millions
Une cruche à vin à 3,3 millions de francs, un flacon à cosmétique à 1,5 million ou encore une idole à 1 million: une vaste enquête de la douane suisse a permis la découverte d'un trésor de 2000 objets archéologiques non déclarés, rapporte la Tribune de Genève.
C'est une lampe à huile antique retrouvée par les garde-frontières lors du contrôle d'un véhicule en 2016 qui a posé le premier jalon des investigations.
Ils n'avaient pas les bons documents
Selon le quotidien genevois, l'objet et diverses quittances retrouvées avec lui ont mené les enquêteurs à des perquisitions dans différents locaux où ils ont retrouvé l'impressionnante collection. La valeur de celle-ci est estimée à plus de 20 millions de francs.
Alors qu'aucune documentation n'atteste de la provenance d'une grande partie de ces antiquités, la douane considère celles-ci comme de la contrebande. D'après la Tribune de Genève, elle réclame dès lors aux personnes impliquées une taxe TVA d’importation de près de 2,5 millions de francs.
Les juges donnent raison à la douane
Assurant que les objets n'ont pas été importés illégalement et qu’ils ne sont pas assujettis à la taxe, les contrevenants ont fait recours devant le Tribunal administratif fédéral. L'autorité a émis trois jugements dans le cadre de cette affaire.
Selon la Tribune de Genève, les juges ont largement donné raison à la douane dans chacun de leurs verdicts. Ils ont toutefois accepté une taxation inférieure pour une poignée d'antiquités.
Déboutés, les recourants devront finalement s’acquitter d’une facture de plus de 2 millions de francs. (jzs)