Ce Français n'aurait jamais dû transporter 320 cigarettes électroniques en Suisse
Les collaborateurs de l'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) ont saisi une cargaison de 320 cigarettes électroniques jetable au Locle (NE). Le conducteur qui les transportait devra s'acquitter d'une amende d'environ 10 000 francs.
L'importation illégale de ces cigarettes représentait non seulement une fraude fiscale, mais également un danger pour la santé de la population, note lundi l'OFDF dans un communiqué.
Que s'est-il passé?
Les 320 cigarettes électroniques jetables ont été découvertes lors d'un contrôle le 3 avril dernier, dans un véhicule immatriculé dans le canton de Neuchâtel et conduit par un Français de 47 ans établi en Suisse.
Les cigarettes découvertes étaient disposées dans trois cartons. Elles contenaient 24 millilitres de liquide chacune, alors que la législation suisse autorise une quantité maximale de 22 millilitres.
Lors de son arrestation, l'homme a déclaré qu'il était allé chercher cette marchandise en France pour la remettre à un tiers en Suisse. Il devra payer une amende d'environ 10 000 francs comprenant les frais de destruction, qui peuvent s'élever à plus d'un millier de francs. (jah/ats)