«Djihadiste le plus dangereux de Suisse», ce Romand pourrait revenir
Daniel D. est détenu en Syrie depuis 2019. Ce Genevois a grandi dans une famille catholique avant de se convertir à l'islam. En 2015, il a 20 ans quand il se rend dans le «califat» de l'Etat islamique (EI). A l'époque, celui-ci contrôle une grande partie de la Syrie et de l'Irak.
Daniel D. a rapidement gravi les échelons au sein de l'organisation terroriste. Il aurait fait partie de la section chargée de planifier les attentats et aurait aussi combattu. Sa position élevée au sein de l'EI lui conférait le statut de «djihadiste le plus dangereux de Suisse». Son sort est à nouveau entre les mains des tribunaux et des politiques. Car Daniel D. souhaite rentrer en Suisse.
Un premier succès juridique
En juin 2019, les Forces démocratiques syriennes (FDS), dominées par les Kurdes et alliées à la coalition occidentale anti-EI, l'ont arrêté à Baghouz, dernier bastion de l'organisation. Depuis, il est emprisonné dans des conditions précaires, et se trouverait selon les dernières informations à Derik, dans une région du nord-est en mains kurdes.
En décembre 2024, Daniel D. a cependant remporté une victoire juridique. Le Tribunal fédéral de Lausanne a donné suite à son recours. L'homme avait exigé l'annulation d'un verdict du Tribunal administratif fédéral rendu à l'été 2024.
Le souhait d'un retour en Suisse
Concrètement, le Genevois demandait au Département fédéral des affaires étrangères (DFAE) de prendre toutes les mesures disponibles dans le cadre de la protection consulaire afin de permettre son retour. Le djihadiste emprisonné faisait valoir des conditions de détention difficiles mettant sa vie et son intégrité physique en danger. Il se référait pour cela à un passage de la loi sur les Suisses de l'étranger.
Sur le fond, le Tribunal fédéral n'a pas statué sur le droit de Daniel D. à être rapatrié. Il a toutefois obligé le DFAE à rendre une décision susceptible de recours, ce que le département fédéral avait refusé jusque-là. Les juges de Lausanne ont estimé que le DFAE devait tenir compte de la «situation actuelle».
Le DFAE s'est entre-temps conformé à cette demande de la plus haute instance judiciaire. Après «des investigations approfondies», il nous a confirmé avoir rendu une décision en septembre 2025. Le département ne répond toutefois pas aux questions de fond en raison de la procédure en cours.
Toutefois, selon Thomas Wenger, l'avocat de Daniel D., le DFAE a refusé d'apporter son soutien au rapatriement dans le cadre de la protection consulaire. L'avocat a donc déposé un recours devant le Tribunal administratif fédéral. Il s'attend à une décision au cours du premier trimestre 2026.
Un conseiller national UDC monte au créneau
Le Parlement se penchera bientôt à son tour sur la procédure judiciaire. Le conseiller national UDC Manuel Strupler (TG) a déposé une motion fin décembre. Elle se réfère spécifiquement à l'arrêt du Tribunal fédéral concernant le sort de Daniel D.
Le texte demande au Conseil fédéral de prendre toutes les mesures nécessaires pour que les personnes qui voyagent à l'étranger pour des motifs terroristes perdent leur protection consulaire et ne soient pas activement rapatriées.
Le Thurgovien reconnaît certes que, conformément à la stratégie en vigueur depuis 2019, Berne ne procède pas au rapatriement actif des djihadistes adultes. Mais il estime que l'alinéa 3 de l'article 43 de la loi sur les Suisses de l'étranger, invoqué par Daniel D. dans son procès, pose problème dans ce contexte.
Une issue incertaine
Cet alinéa stipule qu'en cas de danger pour la vie ou l'intégrité physique, les motifs d'exclusion de la protection consulaire deviennent caducs. Cela s'applique par exemple en cas de comportement négligent, de mise en danger d'autrui ou des intérêts de politique étrangère de la Confédération. Manuel Strupler écrit:
Le Parlement doit encore examiner sa motion, qui n'a donc, pour l'instant, aucune incidence sur la décision du Tribunal administratif fédéral concernant le recours de Daniel D.
A l'heure actuelle, le DFAE a recensé cinq citoyens suisses (trois hommes et une femme avec son enfant) détenus en Syrie par les autorités autonomes kurdes. Au total, celles-ci détiennent environ 2000 combattants étrangers de l'EI dans des prisons et des dizaines de milliers de femmes et d'enfants dans des camps de prisonniers dans le nord-est du pays. Depuis des années, les Kurdes appellent les pays d'origine à reprendre leurs djihadistes.
(Adaptation en français: Valentine Zenker)