L'entreprise Zämä produit la boisson rafraîchissante à partir «d'herbes de montagne suisses triées à la main au cœur de la Suisse». La société a ainsi fait inscrire la mention «Zämä» en blanc sur fond noir au registre suisse des marques. Cet enregistrement s'est toutefois heurté à une résistance venue tout droit du monde du prêt-à-porter..
En effet, l'un des plus grands groupes textiles du monde a fait opposition: l'espagnol Inditex. Celui-ci a fait valoir auprès de l'Institut fédéral de la propriété intellectuelle un risque de confusion avec sa marque de vêtements, la célèbre Zara. Les deux logos seraient trop similaires.
Pourquoi des Espagnols qui sont plutôt spécialisés en fringues et pas en boissons se sont opposés à l'enregistrement de la marque Zämä? Simplement parce que la société suisse a également enregistré sa marque dans la catégorie des vêtements, chaussures et chapellerie. En effet, elle vend des casquettes et des bonnets arborant son logo.
L'institut fédéral a estimé qu'il existait bel et bien un risque de confusion entre les deux marques et a accepté l'opposition d'Inditex.
Les cinq fondateurs de l'entreprise se sont retrouvés face à une décision difficile: soit ils acceptaient le jugement et mettaient fin définitivement à la vente de vêtements, soit ils portaient l'affaire devant le Tribunal administratif fédéral en risquant, en cas de défaite, de devoir assumer les frais de justice s'élevant à près de 10 000 francs. «Cela ne nous aurait pas ruinés, mais cela aurait été un coup dur pour notre jeune start-up», explique Elias Rösli.
Malgré ce risque financier, les cinq amis, conseillés par un avocat, ont décidé de poursuivre le combat. «Si notre marque continuait à se développer, nous aurions probablement regretté de ne pas avoir essayé dans quelques années», justifie Elias Rösli. Et ç'a payé, car les fondateurs de Zämä ont gagné: jeudi, le Tribunal administratif fédéral a rendu une décision en leur faveur.
Dans une décision de 21 pages, en français, le Tribunal fédéral s'est penché en détail sur la prononciation du mot suisse allemand Zämä. Le Tribunal administratif fédéral a certes dû admettre que la signification du mot «Zämä» n'était comprise qu'en Suisse alémanique. Là-bas, il exprime une idée de réunion, de rassemblement ou d'ensemble. Si le mot n'a aucun sens en français, ont reconnu les juges, il y a une chose qui différencie les marques.
En effet, contrairement à l'instance précédente, le Tribunal administratif fédéral estime que non seulement les Suissesses et les Suisses de langue allemande, mais aussi ceux de langue italienne et française sont capables de distinguer la prononciation des sons /a/ et /ä/. Et il n'est pas nécessaire, selon lui, de comprendre le sens exact du mot «Zämä» pour cela. Cela signifie que les gens à travers le pays savent que «Zämä» et «Zara» ne partagent pas trois lettres, mais une seule.
Le Tribunal administratif fédéral a également émis des considérations détaillées sur la similitude visuelle. Il a constaté que la présentation différente des deux marques en écriture noire sur fond blanc et blanc sur fond noir permettait déjà de les distinguer clairement.
Le tribunal a fait preuve d'originalité en expliquant qu'en se concentrant sur la lettre «ä» de la marque Zämä, il était même possible de reconnaître une bouche avec deux yeux. Bien loin du logo Zara. «Ils ont fait preuve d'une grande créativité», commente le co-directeur de la marque:
Le recours au Tribunal administratif fédéral a donc porté ses fruits. La protection de la marque reste acquise à Zämä. Le jugement est définitif.
