Monaco accuse UBS de graves manquements
Le gendarme monégasque des marchés financiers a infligé une amende de six millions d'euros à UBS pour «de nombreux manquements graves» en matière de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme. De son côté, la banque «prend note» et examine la décision.
«Le nombre et la répétition de ces manquements démontrent une défaillance globale du dispositif de conformité et de contrôle interne de l'établissement», peut-on lire dans la décision publiée sur le site de l'Autorité monégasque de sécurité financière (AMSF) et relayée par les médias Gotham City et Inside Paradeplatz.
Que s'est-il passé?
Passant au crible une période allant de 2018 à 2023, l'AMSF fait état notamment de délais tardifs dans la transmission des déclarations de soupçons et pour l'élaboration de son évaluation globale des risques.
UBS n'était par ailleurs pas en mesure de respecter son obligation de connaissance, soit le devoir légal pour une banque de vérifier l'identité, les revenus et les bénéficiaires de ses clients, «en dépit du risque intrinsèque présenté par sa clientèle, dont plus de la moitié est classée à risque moyen à très élevé».
La filiale monégasque de la banque aux trois clés n'a pas identifié et vérifié l'identité des chaînes de propriété et de contrôle de ses clients avec des structures complexes (plus de trois niveaux de détention entre le titulaire du compte et le bénéficiaire effectif).
Elle n'a pas non plus corroboré l'arrière-plan socio-économique de sa clientèle à risque tels que les personnes politiquement exposées (PEP), ni vérifié la cohérence de certaines opérations, pointe l'AMSF.
Virements sans justification
Dans le verdict de 77 pages, plusieurs «alertes transactionnelles» sont citées à titre d'illustration, notamment deux sorties de fonds de 400 000 dollars (311 844 francs) chacune vers des comptes personnels d'un client au Liban et en Arabie Saoudite, pour lesquelles l'analyse se serait limitée au caractère prétendument récurrent des opérations, sans documentation précise de leur finalité.
Ou encore un virement sortant de 500 000 euros au bénéfice d'une société de joaillerie détenue par une cliente, dont la justification aurait reposé sur une facture d'un montant de 73 000 euros seulement.
Que dit UBS?
Contacté par AWP, le numéro un bancaire helvétique «prend note de la sanction administrative» et examine actuellement cette décision, rappelant s'être «engagé à respecter les standards réglementaires les plus élevés et demeure concentré sur le service de ses clients».
Outre la sanction financière «proportionnée au produit net bancaire moyen des trois dernières années d'exercices» de la filiale s'établissant à quelque 132,2 millions d'euros, l'AMSF a décidé de publier la décision sur son site sous forme nominative pendant une durée de cinq ans.
Cette décision notifiée fin avril peut faire l'objet d'une recours dans les deux mois. (jah/awp/ats)