Quand on va chez le médecin, on s'attend toujours à recevoir le meilleur traitement possible. Pour beaucoup, cela va de soi. Mais pourtant, ce n'est pas si évident.
Les personnes souffrant de douleurs au genou, par exemple d'arthrose, subissent souvent une arthroscopie. Cela n'a rien de nuisible. Mais il y a six ans déjà, le Swiss Medical Board concluait qu'il n'y avait «aucune preuve d'un bénéfice de l'arthroscopie pour les patients souffrant de douleurs dégénératives du genou». Son évaluation approfondie révélait seulement «une légère réduction de la douleur, cliniquement non significative» peu après le traitement.
Bien que l'analyse scientifique - la branche parle de Health Technology Assessment (HTA) - ne promette aucun avantage sur le plan purement médical, on continue de scanner des genoux à tout-va en Suisse. C'est cher et inefficace. En réalité, c'est contraire à la loi.
Car la loi sur l'assurance maladie le stipule clairement: une prestation médicale financée par la caisse maladie doit répondre aux critères EAE: efficacité, adéquation, économicité.
Tout d'abord, le processus HTA pour l'arthroscopie du genou n'est pas encore terminé: l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) s'emploie depuis cinq ans à en restreindre l'utilisation. Mais les praticiens concernés tentent de faire barrière. Car même en médecine, rien n'est tout noir ou tout blanc. Dans certains cas, l'arthroscopie du genou peut s'avérer utile, et certains sous-groupes doivent par conséquent toujours pouvoir en bénéficier. A l'inverse, c'est sa généralisation qui est discutable.
Une décision est attendue prochainement, et l’OFSP espère économiser plus de 67 millions de francs par an. Selon un rapport récent du Contrôle fédéral des finances (CDF), des progrès ont déjà été réalisés, avec des économies annuelles de plus de 100 millions de francs à ce jour. Les restrictions sur les tests de vitamine D et le cannabis médical ont notamment permis de réduire les dépenses respectivement de 45 et 34 millions de francs.
D'autres restrictions sont dans le pipeline. Selon le CDF, celles pour différentes technologies de santé arrivent en phase finale et pourraient générer un potentiel d'économies supplémentaire de 100 millions de francs.
L'OFSP planche sur les HTA depuis 2017. Le rapport du CDF montre que les efforts déployés commencent à porter leurs fruits et que la tendance devrait se confirmer. Mais il montre aussi où le bât blesse encore. Ainsi, rares sont les prestations qui disparaissent complètement. La plupart du temps, elles sont simplement limitées à certaines applications, comme c'est le cas pour l'arthroscopie du genou.
En outre, on constate que la réclamation de modifications peut longtemps retarder la mise en oeuvre dans le domaine des médicaments. Exemple: la thérapie à base de fer - dont le potentiel d'économie annuel atteint 10 millions - est en suspens depuis deux ans devant le Tribunal administratif fédéral. Un recours au Tribunal fédéral est théoriquement possible.
Le Contrôle des finances relève aussi des points d'amélioration: les soumissions par thèmes restent notamment trop timides. Au lieu de 20 à 30 HTA par an, l'OFSP n'en traite que 5 à 15. Le CDF critique ce nombre, qui devrait être «au moins trois fois plus élevé pour une bonne sélection».
De son côté, l'OFSP dit y travailler et avoir déjà invité les caisses maladie à un atelier. Le public peut également lancer des propositions. On parviendra ainsi éventuellement à soulager les assurés de 100 à 200 millions de francs chaque année. Et les patients auront la garantie de bénéficier d'un traitement du genou efficace.
Traduit et adapté par Valentine Zenker
